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Explosion d’un marché d'artifices à Tultepec - Conditions de vente en France

Artifices – Exigences du Code de la défense relatives aux installations de vente au détail

SEVESO III

Rappel de la date butoir de recensement des substances et mélanges des établissement.

Le 15ème symposium international des feux d’artifices de Bordeaux


Directive 2008-43 :

Exigences de traçabilité des explosifs applicable depuis le 5 avril 2015.

Mise sur le marché des produits explosifs et articles pyrotechniques

Le processus de transposition des Directives européennes 2013/29/UE, 2014/28/UE et 2014/58/UE est terminé.


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Application de REACH aux Artifices de Divertissement


7ème édition du Dictionnaire de Pyrotechnie

La 7ème édition du Dictionnaire de Pyrotechnie du GTPS est disponible !

8èmes Journées Paul Vieille

Les huitièmes journées Paul VIEILLE organisées par l'AF3P se tiendront les 11 et 12 octobre prochains à l'école militaire de Paris.

Le nouveau Guide de Bonnes Pratiques en Pyrotechnie (version 2) est paru

Le nouveau Guide de Bonnes Pratiques en Pyrotechnie version 2
du 11/04/2015 est disponible à la vente.


Le Sommaire du Guide donne un aperçu du contenu

 

1           GENERALITES – DEFINITIONS  11

1.1       Définitions des substances et matières explosives et explosibles  11

1.2       Ondes de pression, effets de souffle et ondes de choc  18 

1.3       Installations pyrotechniques  18

1.4       Effets secondaires induits par un évènement pyrotechnique  20


 2          POTENTIELS DE DANGERS  23

 

3          CARACTERISATION DES PRODUITS  29

3.1       Rappels réglementaires  29

3.2       Détermination des caractéristiques intrinsèques du matériau  36

3.3       Classification des objets  38 

3.4       Quantité de matière active en jeu  43

 

4   
       MOYENS DE PROTECTION ET DE PREVENTION   51

4.1       Conception des installations  51

4.2
       Moyens de protection - Dispositifs de protection classiques  51

4.3       Autres dispositifs de protection  63

4.4       Moyens de prévention  64


5          ZONES D’EFFETS  73

5.1       Généralités  73

5.2       Effets de surpression  75

5.3       Effets de projections  78

5.4       Effets thermiques  81

5.5       Effets limités  85

5.6       Cas des objets à risques atténués (dits MURAT) 87

5.7       Risque d’autopropulsion  87

5.8       Effets toxiques  88

5.9       Parties communes à plusieurs zones dangereuses  88

5.10     Synthèse sur le calcul des zones d’effets en terrain nu et plat 89

5.11     Risque de propagation d’un accident pyrotechnique  89 

5.12     Conditions susceptibles de modifier les zones d’effets  93

 

6          PROBABILITE ASSOCIEE AUX PHENOMENES DANGEREUX  105

6.1       Contexte réglementaire  105

6.2       Démarche retenue  106

6.3       Probabilités conventionnelles  108

6.4       Phénomènes extrêmement peu probables  116

6.5       Cas des produits instables  116

 

7          ANALYSE ET EVALUATION DES RISQUES  117

7.1       Rappel des textes réglementaires  117

7.2       Méthodes d’analyse des risques  118


8         TRANSPORT DE PRODUITS EXPLOSIFS. 123

8.1        Transports en provenance ou à destination de la voie publique  123

8.2      Transports internes au site  126

 

9          RISQUES ELECTROMAGNETIQUES ET ELECTROSTATIQUES  131

9.1       Principes généraux de sécurité vis-à-vis de la Compatibilité Electromagnétique (CEM) 131

9.2       Contrôle électrique de dispositifs électropyrotechniques  139

9.3       Précautions à prendre contre l’électricité statique (ES) 139

9.4       Risque Foudre  150

 

10         ELIMINATION DES DECHETS PYROTECHNIQUES  153

10.1      Contexte réglementaire  153

10.2      Qu’est-ce qu’un déchet pyrotechnique ?  154
10.3
      Bonnes pratiques en matière de gestion des déchets pyrotechniques  158

 

11         CONTENU, LIMITES ET MISES A JOUR DES DOCUMENTS REGLEMENTAIRES  161

11.1      Étude de dangers  163

11.2      Etude Sécurité Travail 165

11.3      Autres documents à mettre en place dans d’autres cas  181

 

12         GLOSSAIRE DES ACRONYMES  183

 

13         BIBLIOGRAPHIE – REFERENCE  185

 
14           ANNEXES

                           
 
14.1 
Annexe 1 :
Comportement des produits explosifs non détonants lors d’un incendie dans un dépôt
14.2 Annexe 2 :
Zones d’effets toxiques des explosifs en cas de combustion
14.3 Annexe 3 :
Effet protecteur des merlons
14.4
Annexe 4 :
Effet protecteur d’un écran (mur ou merlon) vis-à-vis d’un flux thermique
14.5 Annexe 5 :
Tableau de correspondance entre le code du travail (chapitre II « Prévention du risque pyrotechnique » du titre VI, du livre IV de la quatrième partie du code du travail) et le décret 79-846 
14.6 Annexe 6 :
Recueil réglementaire (établi au 1er avril 2015)
14.7 Annexe 7 :
Tableau des principales prescriptions issues du règlement ADR pour la classe 1 et  descriptif des mesures pouvant être prises dans le cadre de transports internes et offrant un niveau de sécurité jugé suffisant
14.8 Annexe 8 :
Modèle de tableau d’analyse et de justification des transports internes dans les conditions ADR
 

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